1. PREAMBULE
Les présentes Conditions Générales (ci-après les CG) régissent les conditions de souscription et d’utilisation des différents abonnements et formules de forfait multi-cours ou cours à l’unité proposés par Birdhouse Yoga.
Les présentes conditions générales s’appliquent au Client et à l’Abonné.
Les Parties au Contrat d’abonnement sont (1) le bénéficiaire de l’abonnement ci-après l’Abonné, (2) le Payeur, s’il est différent de l’Abonné, qui est dans ce cas responsable du paiement de l’abonnement et (3) Birdhouse Yoga, qui propose l’Abonnement, ci-après Birdhouse Yoga ou le Centre.
Le Client (4) est la personne qui participe à un cours en ayant opté pour un règlement grâce aux formules de cours collectifs à la carte (à l’unité ou au forfait) ci-après le Client.
Tout adhérent mineur devra justifier d’une autorisation parentale pour son inscription.
Cette autorisation sera remise en mains propres ou adressée par mail accompagnée de la copie de la pièce d’identité du représentant légal du mineur.
La signature des CG par l’Abonné/le Client et le Payeur emporte acceptation sans réserve des présentes.
2. ATTESTATION MÉDICALE
l’Abonné/le Client atteste que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement d’utiliser les services, les activités, le matériel et les installations proposées par le Studio, dont il reconnaît avoir une parfaite connaissance.
Le Client sera dans l’obligation de fournir un certificat médical si Birdhouse Yoga le demande sans aucune justification.
3. DURÉE DES CONTRATS D’ABONNEMENT, DIFFÉRENTES FORMULES DE COURS COLLECTIFS A LA CARTE ET TARIFS
3.1 DURÉE DES CONTRATS D’ABONNEMENT
La durée pour laquelle l’Abonné a contracté est mentionnée sur le contrat d’abonnement.
3.2. FORMULES DE COURS A LA CARTE
Le Client peut régler les cours à l’unité ou en optant pour un forfait de 3, 5 ou 10 cours.
Le forfait 3 cours est valable 2 semaines.
Le forfait 5 cours et valable 2 semaines.
Le forfait 10 cours est valable 12 mois.
3.3. TARIFS
Le prix mensuel convenu lors de la conclusion du contrat d’abonnement restera identique jusqu’au terme du contrat.
Dans le cas où un contrat d’abonnement se poursuivrait tacitement après son terme, le tarif applicable sera celui en vigueur à la date du renouvellement du contrat. Un mois avant le terme du contrat, Birdhouse Yoga informera l’Abonné des nouveaux tarifs en vigueur. L’Abonné pourra décider de ne pas poursuivre le contrat (dans les conditions prévues à l’article 7.1) ou accepter par écrit l’application des nouveaux tarifs.
Les tarifs des cours à l’unité et des forfaits à la carte dépendent des cours concernés.
4. PAIEMENT
Les abonnements sont réglés mensuellement par prélèvement sur carte ou sur compte bancaire (SEPA) à compter de la date de signature du contrat, selon le choix de l’Abonné. Pour des raisons de sécurité de paiement, Birdhouse Yoga doit enregistrer pour chaque Abonné une modalité de paiement par carte bancaire et une modalité de paiement SEPA.
Le Client règle les cours collectifs à la carte par carte bancaire, en espèces, ou par chèque bancaire.
Le Client peut aussi régler les cours à l’unité ou au forfait par carte bancaire sur le site de réservation en ligne.
Aucun achat de cours à la carte ou par abonnement ne peut donner lieu à un remboursement (sauf en cas d’erreur de facturation).
Dans le cas où un remboursement serait nécessaire en raison d’une erreur de paiement ou de facturation, la somme due qui aurait été réglée par carte bancaire ou chèque sera remboursée à l’Abonné dans un délai de 21 jours ouvrés à compter de la réclamation.
En cas d’échec de prélèvement dû à un problème avec le mode de paiement du client (fonds insuffisants, plafond de carte atteint, carte expirée ou faisant l’objet d’une opposition, etc.), le montant des frais de transaction du paiement échoué (variable selon le mode de paiement) seront ajoutés au règlement mensuel suivant.
L’Abonné s’engage à faire en sorte que les modes de paiement communiqués à Birdhouse Yoga soient valides.
L’Abonné s’engage à informer Birdhouse Yoga de toutes modifications de leurs données bancaires.
L’Abonné peut mettre à jour ses données bancaires directement en ligne sur son espace personnel Birdhouse Yoga, ou au Centre.
5. COURS : RÉSERVATIONS ET CONDITIONS DE MODIFICATION OU D’ANNULATION
L’Abonné/le Client peut assister à un cours collectif sans avoir réservé sa place, mais il est fortement conseillé de réserver sa place au moins 24 heures à l’avance sur le système de réservation en ligne sur le site www.birdhouseyoga.fr, ou par email à bonjour@birdhouseyoga.fr
L’Abonné/le Client n’ayant pas réservé sa place à l’avance ne sera pas admis au cours si la capacité maximale du cours est atteinte.
Une réservation pour un cours collectif ou privé peut être annulée au plus tard 24 heures avant le début du cours.
En cas de non-respect des délais d’annulation susmentionnés par le Client, le crédit de son cours sera perdu et ne pourra pas donner lieu à remboursement.
L’Abonné/le Client peut annuler une réservation directement depuis leur email de confirmation d’inscription, par direct email ou par téléphone.
Birdhouse Yoga se réserve le droit d’annuler un cours ou de changer le professeur à tout moment, sans respecter de préavis. Dans la mesure du possible, les Abonnés/Clients seront informés de toute annulation dans les meilleurs délais.
Birdhouse Yoga se réserve le droit de modifier le planning des cours collectifs sans préavis. Dans la mesure du possible, les Abonnés/Clients seront informés d’une telle modification dans les meilleurs délais.
6. CONTENU DES CONTRATS D’ABONNEMENT ET DES FORMULES A LA CARTE
6.1. CONTENU DES CONTRATS D’ABONNEMENT
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6.2. CONTENU DES FORFAITS A LA CARTE
Les forfaits comprennent l’accès au choix :
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7. MODALITÉS DE RÉSILIATION / SUSPENSION / MODIFICATION
7.1. RESILIATION
Le contrat d’abonnement ne peut être résilié avant son terme. Le prix de l’abonnement ne peut faire l’objet d’aucun remboursement.
Tout contrat d’abonnement pourra faire l’objet d’une résiliation avec un préavis d’un mois par mail dont Birdhouse Yoga devra accuser réception ou par courrier recommandé avec accusé de réception.
Faute de résiliation du contrat d’abonnement, le contrat se renouvellera tacitement de mois en mois pour une durée indéterminée, et ce jusqu’à la date à laquelle le client souhaitera y mettre un terme (dans les conditions expliquées ci-dessus) ou choisir un nouvel abonnement.
Les contrats d’une durée d’un mois ne se poursuivent pas par tacite reconduction.
Les cours collectifs à la carte ne seront pas prolongés dans le cas où le Client n‘utilise pas l’ensemble des cours contenus dans le forfait.
Birdhouse Yoga se réserve le droit de résilier ou de ne pas renouveler une adhésion dans le cas où l’Abonné ne respecterait pas une disposition quelconque des présentes conditions générales ou du règlement intérieur.
7.2. SUSPENSION
Dans le cas où l’Abonné est malade ou blessé et ne peut plus suivre les cours prévus dans son forfait, et sous réserves de la production d’un justificatif médical (envoi par mail avec accusé de réception de Birdhouse Yoga, remise en mains propres ou LRAR), les solutions suivantes pourront être mises en œuvre à compter de la date de présentation du certificat médical et non à compter de la date à laquelle il a été établi :
- Birdhouse Yoga peut suspendre le forfait ou l’abonnement pour une période minimale de 2 mois et maximale de 6 mois à compter de la date de la présentation du certificat médical.
- Dans le cas où l’Abonné/le Client souhaiterait reprendre avant la fin de la période de 2 à 6 mois, la reprise ne pourra être effective qu’à compter de la remise d’un certificat médical l’autorisant à pratiquer de nouveau une activité sportive.
- Dans le cas où l’état physique du Client effectuant des cours à la carte ne lui permettrait plus de participer au cours dans une discipline correspondant à son forfait (ex. Zumba) et toujours sur présentation d’un certificat médical, la valeur des cours restants dans le forfait pourra être reportée sur un forfait d’une autre discipline (ex. Pilates).
7.3. MODIFICATION
L’Abonné et le Centre ne peuvent modifier leurs accords que par écrit, sous réserve des exceptions telles qu’énoncées dans le présent contrat.
8. RESPONSABILITE CIVILE / DOMMAGE CORPOREL
Birdhouse Yoga est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel conformément à l’article L.321-1 du Code du sport. Cette assurance a pour objet de garantir l’Abonné contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels, matériels et immatériels.
La responsabilité du studio ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de la part de l’Abonné/du Client de l’inobservation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations.
L’Abonné/le Client est invité à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle le couvrant pour l’ensemble des dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités du Centre.
9. VESTIAIRE
Il est rappelé expressément que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance spécifique.
L’Abonné/le Client reconnaît ainsi avoir été parfaitement informé des risques encourus en plaçant des objets de valeur dans des vestiaires communs.
10. MODIFICATIONS DES COORDONNÉES PERSONNELLES
Les changements concernant la situation personnelle de l’Abonné doivent être portés à la connaissance de Birdhouse Yoga.
Les frais occasionnés à Birdhouse Yoga du fait d’une communication tardive seront imputés à l’Abonné.
11. DROITS À L’IMAGE
L’Abonné/le Client donne le droit au Studio d’utiliser son image à travers des photos et des vidéos de sa personne sans contrepartie. Dans le cas où l’Abonné/le Client refuse cette utilisation, il doit en avertir le Studio par email ou courrier.
12.PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’Abonné/le Client peut demander au Centre la communication des informations le concernant et les faire rectifier le cas échéant. Si l’Abonné/le Client ne souhaite pas recevoir de sollicitations commerciales de tiers, il lui suffit de le préciser au Centre.
13. LITIGE
Aucune condition particulière ou aucun document ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de Birdhouse Yoga, prévaloir sur les conditions générales et le règlement intérieur.
Toute condition contraire posée par l’Abonné/le Client sera inopposable à Birdhouse Yoga à défaut d’acceptation expresse, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
En cas de litige entre l’Abonné/le Client et le Centre pour l’exécution du Contrat, le Centre privilégiera une solution amiable.
En cas d’échec, tout litige entre l’Abonné/le Client et le Centre sera soumis au Tribunaux d’ANNECY.
REGLEMENT INTERIEUR
Birdhouse Yoga se réserve le droit de résilier ou de ne pas renouveler une adhésion et de refuser l’accès à un cours à un Abonné/Client dans le cas où il ne respecterait pas l’une des dispositions du présent règlement intérieur.
COURS
DÉBUT DU COURS
L’Abonné doit arriver dans la salle de cours au moins 5 minutes avant le début du cours.
En cas de retard, l’admission au cours peut être refusé.
En cas de retard, le début du cours ne sera pas décalé et les parties du cours ratées ne seront pas répétées.
FIN DU COURS
Une fois le cours terminé, l’Abonné doit nettoyer sa place et son matériel après utilisation au moyen des produits de nettoyage prévus à cet effet.
L’Abonné doit ranger le matériel après utilisation sauf consigne particulière du professeur.
Si l’Abonné doit quitter du cours avant sa fin, il doit en informer le professeur au début du cours. Cette situation doit conserver un caractère exceptionnel.
CHOIX DES COURS
Certains cours proposés par le Centre sont répartis par niveaux.
Le Professeur est en droit de refuser à un Abonné l’accès à son cours s’il estime qu’il n’a pas le niveau suffisant pour l’exécuter correctement et notamment sans risque de se blesser.
TENUE VESTIMENTAIRE
Pour les cours de yoga, les chaussettes ne sont pas obligatoires. Le choix est laissé à la convenance de l’Abonné.
VESTIAIRES
L’utilisation des rangements individuels mis à la disposition de l’Abonné est limitée à la durée de la séance.
L’Abonné/le Client devra veiller à laisser les lieux dans le même état de propreté que celui dans lequel il a trouvé les vestiaires.
Il ne devra laisser aucun désordre tel que des déchets au sol etc.
COMPORTEMENT
L’Abonné/le Client s’interdit d’utiliser les appareils et installations mis à sa disposition sans respecter les dispositions du règlement intérieur, les instructions, les consignes d’hygiène et de sécurité des professeurs et de la Direction.
Les portables ne sont pas admis en cours.
L’Abonné/le Client s’interdit d’avoir une attitude agressive, indécente ou contraire à la morale et aux bonnes mœurs.
L’Abonné/le Client doit respecter le calme nécessaire au bon déroulement des cours et ainsi éviter toute discussion bruyante à proximité de la salle de cours.
CONSIGNES GENERALES D’HYGIENE ET DE SECURITE
En cas d’accident dont il serait témoin, chaque Abonné/Client s’engage à alerter immédiatement les secours.
Il est interdit de fumer dans le Centre.